Conseil Municipal

20/03/2019

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

ARRONDISSEMENT DE TOUL

CANTON DE TOUL-NORD

 

COMMUNE DE DOMMARTIN LES TOUL

 

REUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le conseil municipal se réunira en séance publique ordinaire le 

 

Mercredi 20 mars  2019  à 20 h 30  

Salle du Conseil en Mairie

  

A l'ordre du jour :


1. Relevé des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
2. Vote du compte de gestion et du compte administratif 2018 : budget communal
3. Vote du compte de gestion et du compte administratif 2018 : budget ZAC 1ère tranche
4. Vote du compte de gestion et du compte administratif 2018 : budget ZAC 3ème tranche
5. Vente de la parcelle cadastrée AC 77
6. Avis en vue de l’approbation du Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage
7. CC2T : Implantations de conteneurs semi enterrés
8. SMGT : adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de four de remise en température.
9. Indemnités des élus
10. Vente du camion IVECO
11. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie
12. ONF : travaux sylvicoles 2019-03-15
13. JDM 2019 : signature d’une convention avec la SCIC TURBUL’ANCE
14. SDIS 54 : Convention de prise en charge des frais de destruction des nids d’hyménoptères.


Le 14 mars 2019
Le Maire
Laurent GUYOT

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